1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lakazssbe.re l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : La Kaz SSBE – Rue Paul Fontaine, Saint-Joseph 97480, La Réunion – Email : contact@lakazssbe.re – Tél : 0693 33 49 70 [cite:39].
Prestataire / Concepteur du site : Adamkom by JJ Pothin – 73 rue du Général Ailleret, 97430 Le Tampon – Tél : 0262 66 68 76 – SIRET : 413 851 338.
Responsable de la publication : La Kaz SSBE – Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : LWS (Ligne Web Services) – 10 Rue Penthièvre, 75008 Paris, France – Tél (France) : 01 77 62 30 03 – Tél (International) : +33 1 77 62 30 03.2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.3. Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être vendu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.5. Limitations de responsabilité
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.